Permis de construire – Locaux non résidentiels
Marboz
00123213D0003
Commencé
le 14 juin 2013
450 m² de locaux
Agriculture
17 011 m² terrain
Marboz (01851)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 juin 2013
3
Ouverture chantier
01 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marboz (01232)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES COUHARDES
01851 Marboz - Parcelle(s)
-
ZH 186
ZH 185
ZH 124 - Superficie terrain
- 17 011 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01851 Marboz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 450,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 450,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL