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Permis de construire – Locaux non résidentiels

90 Rue Des Granges

02505622B0296
Autorisé
le 12 mai 2022
Commerce 343 m² terrain Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 mai 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
90 Rue Des Granges
25000 Besancon
Parcelle(s)
AC 93
Superficie terrain
343 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
TRILOGIE COURBET
SIREN
892001199
SIRET
89200119900017
Code APE
70.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Commerce
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux76,076,076,0
Commerce76,076,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2022
Dernière mise à jour
Mai 2022

Données issues de la base SITADEL