Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 Rue Des Premiers Sapins
02542421V0001
Autorisé
le 05 février 2021
Habitation
2 205 m² terrain
Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
2 Rue Des Premiers Sapins
25580 Premiers Sapins - Parcelle(s)
- ZL 197
- Superficie terrain
- 2 205 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Les Premiers Sapins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 217,0 | 78,0 | — | — | 38,0 |
| Locaux | 43,0 | — | 38,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL