Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin De Plaisir Fontaine
02543418N0026
Commencé
le 19 avril 2019
92 m² de locaux
Commerce
3 690 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 avril 2019
3
Ouverture chantier
01 décembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Chemin De Plaisir Fontaine
25290 Ornans - Parcelle(s)
- C 202
- Superficie terrain
- 3 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25620 Bonnevaux Le Prieure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 54,0 | 92,0 | — | — | — |
| Commerce | 54,0 | 92,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL