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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue Ponsar

03909715B0011
Autorisé
le 10 novembre 2015
460 m² de locaux Commerce 4 078 m² terrain Champagnole (39300)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 novembre 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Champagnole (39097)
Adresse
Rue Ponsar
Lieu-dit : ZAE DU MONT RIVEL
39300 Champagnole
Parcelle(s)
AS 332
AS 163
AS 161
Superficie terrain
4 078 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
PORTE DU HAUT JURA
SIREN
523038388
SIRET
52303838800022
Code APE
68.20B
Code juridique
5499,0
Adresse
39300 Champagnole
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2356,0460,0
Commerce2356,0460,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Dernière mise à jour
Novembre 2015

Données issues de la base SITADEL