Permis de construire – Locaux non résidentiels
9859 Le Pas Du Loup
08312616C0048
Terminé
le 08 juin 2016
Habitation
La Seyne Sur Mer (83500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 juin 2016
3
Ouverture chantier
10 juillet 2017
4
Achèvement
21 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- La Seyne Sur Mer (83126)
- Adresse
-
9859 Le Pas Du Loup
83500 La Seyne Sur Mer - Parcelle(s)
-
BI 10
BI 651
BI 8 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 83500 La Seyne-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85,0 | — | — | — | 85,0 |
| Locaux | 129,0 | — | 85,0 | 129,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL