Permis de construire – Logements
Lotissement ""Domaine Des P
02505615B0144
Terminé
le 15 octobre 2015
1 logement
192 m² habitables
1 494 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 octobre 2015
3
Ouverture chantier
30 novembre 2015
4
Achèvement
16 janvier 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
Lotissement ""Domaine Des P
Lieu-dit : 3 RUE DU SOLEIL COUCHANT
25000 Besancon - Parcelle(s)
- NW 302
- Superficie terrain
- 1 494 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MRGO
- SIREN
- 809458292,0
- SIRET
- 80945829200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL