Permis de construire – Logements
6 Rue Jean Daste
02628114R0086
Annulé
le 03 juin 2015
5 logements
536 m² habitables
2 616 m² terrain
Romans Sur Isere (26100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Romans Sur Isere (26281)
- Adresse
-
6 Rue Jean Daste
26100 Romans Sur Isere - Parcelle(s)
- CP 317
- Superficie terrain
- 2 616 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RESIDENCE DU PARC
- SIREN
- 791893472,0
- SIRET
- 79189347200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26260 Saint Donat Sur L'Herbasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T6+
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 536 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL