Permis de construire – Logements
Rue Des Mesanges
03142415C0041
Terminé
le 20 mai 2015
10 logements
827 m² habitables
1 922 m² terrain
Plaisance Du Touch (31830)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 mai 2015
3
Ouverture chantier
22 février 2016
4
Achèvement
11 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Plaisance Du Touch (31424)
- Adresse
-
Rue Des Mesanges
31830 Plaisance Du Touch - Parcelle(s)
- BW 262
- Superficie terrain
- 1 922 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300059,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 827 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL