Permis de construire – Logements
12 Che Du Seminaire
03155523C0173
Autorisé
le 19 avril 2023
12 logements
768 m² habitables
683 m² terrain
Toulouse (31200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Toulouse (31555)
- Adresse
-
12 Che Du Seminaire
31200 Toulouse - Parcelle(s)
- AK 101
- Superficie terrain
- 683 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JS PROMOTION
- SIREN
- 908324361,0
- SIRET
- 90832436100017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31300 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 278 | 768 | — | 278 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL