Permis de construire – Logements
56 Che Des Quintals
08109913E1096
Autorisé
le 12 février 2014
1 logement
84 m² habitables
429 m² terrain
Gaillac (81600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn (81)
- Commune
- Gaillac (81099)
- Adresse
-
56 Che Des Quintals
81600 Gaillac - Parcelle(s)
- MT 261
- Superficie terrain
- 429 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOLYVANCE
- SIREN
- 533179800,0
- SIRET
- 53317980000016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31750 Escalquens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL