PA – Permis d'aménager
Genouilleux
00116913V0001
Terminé
le 08 juin 2013
Genouilleux (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 juin 2013
3
Ouverture chantier
03 avril 2014
4
Achèvement
21 mai 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Genouilleux (01169)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX RIVAUX
01090 Genouilleux - Parcelle(s)
- B 601
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CSA PROMOTION
- SIREN
- 384652061
- SIRET
- 38465206100027
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01480 Jassans-Riottier
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL