PA – Permis d'aménager
Genouilleux
00116914V0001
Autorisé
le 06 février 2014
Genouilleux (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Genouilleux (01169)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES RIVAUX
01090 Genouilleux - Parcelle(s)
-
B 525
B 527
B 654 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01090 Genouilleux
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL