PA – Permis d'aménager
""Taches Vers Terre Morel""
00124414M0002
Autorisé
le 18 septembre 2014
18 000 m² terrain
Meximieux (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Meximieux (01244)
- Adresse
-
""Taches Vers Terre Morel""
01800 Meximieux - Parcelle(s)
-
ZE 48
ZE 48
ZE 48 - Superficie terrain
- 18 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01500 Amberieu-En-Bugey
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL