PA – Permis d'aménager
Chem Des Minimes
00128513V0001
Annulé
le 07 février 2014
Parcieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Parcieux (01285)
- Adresse
-
Chem Des Minimes
Lieu-dit : HAMEAU DE LA SAUZAIE
01600 Parcieux - Parcelle(s)
-
A 445
A 446
A 447 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01600 Trevoux
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL