PA – Permis d'aménager
Vc. 213
00138015D0001
Commencé
le 09 août 2015
Saint-Nizier-Le-Bouchoux (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 août 2015
3
Ouverture chantier
20 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Nizier-Le-Bouchoux (01380)
- Adresse
-
Vc. 213
Lieu-dit : BEL AIR
01560 Saint-Nizier-Le-Bouchoux - Parcelle(s)
- ZX 3
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751
- SIRET
- 75920075100130
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL