PA – Permis d'aménager
Saint-Trivier-De-Courtes
00138814D0001
Terminé
le 31 juillet 2014
Saint-Trivier-De-Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 juillet 2014
3
Ouverture chantier
25 août 2014
4
Achèvement
04 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Trivier-De-Courtes (01388)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMP DE LA JEANNE
01560 Saint-Trivier-De-Courtes - Parcelle(s)
-
D 1178
D 1175 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01560 Saint-Trivier-De-Courtes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL