PA – Permis d'aménager
Sous Les Echanoz
00139615A0001
Autorisé
le 11 janvier 2016
4 700 m² terrain
Sault Brenaz (01150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sault Brenaz (01396)
- Adresse
-
Sous Les Echanoz
01150 Sault Brenaz - Parcelle(s)
-
AC 72p
AC 433 - Superficie terrain
- 4 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01150 Sault Brenaz
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL