PA – Permis d'aménager
La Freissinouse
00505913H0004
Autorisé
le 22 octobre 2013
La Freissinouse (05000)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- La Freissinouse (05059)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MAZEL
05000 La Freissinouse - Parcelle(s)
-
A 695
A 402 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 05000 Gap
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL