PA – Permis d'aménager
Borne
00703813D0001
Terminé
le 02 décembre 2013
Borne (07590)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 décembre 2013
3
Ouverture chantier
03 décembre 2013
4
Achèvement
29 janvier 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Borne (07038)
- Adresse
-
Lieu-dit : STATION DE LA CROIX DE BAUZON
07590 Borne - Parcelle(s)
- AH 71
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 07660 Lanarce
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL