PA – Permis d'aménager
Les Maillys
02137115E0006
Autorisé
le 27 octobre 2015
Les Maillys (21130)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Les Maillys (21371)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES EPISOTS
21130 Les Maillys - Parcelle(s)
-
ZV 12
ZV 11
ZV 46 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21130 Les Maillys
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL