PA – Permis d'aménager
Grande Rue
02504814M0002
Autorisé
le 25 juin 2014
40 335 m² terrain
Bavans (25550)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bavans (25048)
- Adresse
-
Grande Rue
25550 Bavans - Parcelle(s)
-
AL 457
AL 458
AL 459 - Superficie terrain
- 40 335 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 54500 Vandoeuvre Les Nancy
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL