PA – Permis d'aménager
Bruyeres Parts Des Pres
02504816M0001
Terminé
le 11 août 2016
5 303 m² terrain
Bavans (25550)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 août 2016
3
Ouverture chantier
16 septembre 2016
4
Achèvement
14 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bavans (25048)
- Adresse
-
Bruyeres Parts Des Pres
25550 Bavans - Parcelle(s)
- AR 391
- Superficie terrain
- 5 303 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 92000 Nanterre
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL