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PA – Permis d'aménager

4 Chemin Des Vareilles

02505619B0007
Autorisé
le 10 janvier 2020
2 778 m² terrain Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
10 janvier 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
4 Chemin Des Vareilles
Lieu-dit : LES MONTS DE BREGILLE
25000 Besancon
Parcelle(s)
CS 90
Superficie terrain
2 778 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2020
Dernière mise à jour
Janvier 2020

Données issues de la base SITADEL