PA – Permis d'aménager
Chemin Des Monts De Bregil
02505620B0012
Autorisé
le 12 novembre 2020
440 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
Chemin Des Monts De Bregil
Lieu-dit : LES MONTS DE BREGILLE
25000 Besancon - Parcelle(s)
- CS 462
- Superficie terrain
- 440 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL