PA – Permis d'aménager
Bians-Les-Usiers
02506090P0001
Autorisé
le 18 novembre 2013
Bians-Les-Usiers (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2090
2
Autorisation
18 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Bians-Les-Usiers (25060)
- Adresse
-
Lieu-dit : A LA BIROYE
25520 Bians-Les-Usiers - Parcelle(s)
- ZD 239
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25520 Bians-Les-Usiers
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2090
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL