PA – Permis d'aménager
Rue Du Chalet
02512714R0001
Commencé
le 29 novembre 2014
Charquemont (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 novembre 2014
3
Ouverture chantier
04 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Charquemont (25127)
- Adresse
-
Rue Du Chalet
25140 Charquemont - Parcelle(s)
-
AE 59
AE 262p - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25120 Maiche
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL