PA – Permis d'aménager
Echevannes
02521116N0001
Autorisé
le 04 octobre 2016
Echevannes (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Echevannes (25211)
- Adresse
-
Lieu-dit : DEVANT LES RAPPES
25580 Echevannes - Parcelle(s)
- ZB 61
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Echevannes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL