PA – Permis d'aménager
Rue Des Frenes Des Gentianes
02521315R0001
Autorisé
le 15 juin 2015
Les Corces (25140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Corces (25213)
- Adresse
-
Rue Des Frenes Des Gentianes
Lieu-dit : COURTS CHAMPS
25140 Les Corces - Parcelle(s)
-
AC 663p
AC 655p
AC 564p - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25140 Les Corces
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL