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PA – Permis d'aménager

Rue Des Frenes

02521319R0001
Terminé
le 02 mars 2020
18 998 m² terrain Ecorces (Les) (25140)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 mars 2020
3
Ouverture chantier
04 mai 2020
4
Achèvement
22 juillet 2020

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ecorces (Les) (25213)
Adresse
Rue Des Frenes
Lieu-dit : COURTS CHAMPS
25140 Ecorces (Les)
Parcelle(s)
AC 754
AC 756
Superficie terrain
18 998 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25140 Ecorces (Les)
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2020
Dernière mise à jour
Septembre 2020

Données issues de la base SITADEL