PA – Permis d'aménager
Rue Rougeau
02522812M0002
Commencé
le 28 février 2013
Tupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 février 2013
3
Ouverture chantier
22 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tupes (25228)
- Adresse
-
Rue Rougeau
Lieu-dit : SUR LA COTE
25460 Tupes - Parcelle(s)
-
AP 67
AP 237
AP 236 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25460 Tupes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL