PA – Permis d'aménager
Flangebouche
02524316V0001
Annulé
le 20 mai 2016
Flangebouche (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Flangebouche (25243)
- Adresse
-
Lieu-dit : VILLAGE HAUT
25390 Flangebouche - Parcelle(s)
-
AC 163
AC 164
AC 168 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Flangebouche
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL