PA – Permis d'aménager
Guyans-Vennes
02530113V0001
Autorisé
le 11 septembre 2013
Guyans-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
11 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Guyans-Vennes (25301)
- Adresse
-
Lieu-dit : SUR LES MEMONTSZ0
25390 Guyans-Vennes - Parcelle(s)
- ZO 85
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Guyans-Vennes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL