PA – Permis d'aménager
Rue De Traverse
02533414P0001
Terminé
le 03 novembre 2014
Levier (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 novembre 2014
3
Ouverture chantier
05 décembre 2014
4
Achèvement
11 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Levier (25334)
- Adresse
-
Rue De Traverse
Lieu-dit : CHAMPS BEGAUD
25270 Levier - Parcelle(s)
-
ZD 252p
ZD 253p
ZD 262p - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25520 Bians-Les-Usiers
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL