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PA – Permis d'aménager

Rue De Traverse

02533414P0001
Terminé
le 03 novembre 2014
Levier (25270)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 novembre 2014
3
Ouverture chantier
05 décembre 2014
4
Achèvement
11 décembre 2015

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Levier (25334)
Adresse
Rue De Traverse
Lieu-dit : CHAMPS BEGAUD
25270 Levier
Parcelle(s)
ZD 252p
ZD 253p
ZD 262p
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25520 Bians-Les-Usiers
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL