PA – Permis d'aménager
Maisons-Du-Bois-Lievremont
02535713P0001
Terminé
le 12 avril 2013
Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 avril 2013
3
Ouverture chantier
26 juin 2013
4
Achèvement
22 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Maisons-Du-Bois-Lievremont (25357)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMP DERNIER
25650 Maisons-Du-Bois-Lievremont - Parcelle(s)
-
AC 18
AC 19
AC 20 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL