PA – Permis d'aménager
Sur La Foule
02536117P0002
Terminé
le 21 septembre 2017
14 285 m² terrain
Malbuisson (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 septembre 2017
3
Ouverture chantier
21 avril 2018
4
Achèvement
05 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Malbuisson (25361)
- Adresse
-
Sur La Foule
25160 Malbuisson - Parcelle(s)
-
AC 250
AC 296
AC 58 - Superficie terrain
- 14 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25301 Pontarlier
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL