PA – Permis d'aménager
Marvelise
02536914L0001
Autorisé
le 16 juin 2014
Marvelise (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Marvelise (25369)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU MOULIN
25250 Marvelise - Parcelle(s)
-
A 823p
A 821
A 819 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25250 Marvelise
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL