PA – Permis d'aménager
1 Rue Du Liseron
02540315R0001
Autorisé
le 09 novembre 2015
2 391 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
1 Rue Du Liseron
25500 Montlebon - Parcelle(s)
- ZH 11
- Superficie terrain
- 2 391 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25720 Avanne-Aveney
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL