PA – Permis d'aménager
Rue Des Premiers Sapins
02542416V0001
Terminé
le 23 février 2017
Les Premiers-Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 février 2017
3
Ouverture chantier
23 novembre 2017
4
Achèvement
06 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers-Sapins (25424)
- Adresse
-
Rue Des Premiers Sapins
25580 Les Premiers-Sapins - Parcelle(s)
- ZL 241
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE NODS
- SIREN
- 212504245
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25580 Les Premiers-Sapins
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL