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PA – Permis d'aménager

Au Chene

02543215V0002
Commencé
le 29 janvier 2016
8 185 m² terrain Orchamps Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 janvier 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Orchamps Vennes (25432)
Adresse
Au Chene
25390 Orchamps Vennes
Parcelle(s)
AH 90
Superficie terrain
8 185 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25390 Orchamps Vennes
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2020
Dernière mise à jour
Juillet 2020

Données issues de la base SITADEL