PA – Permis d'aménager
Au Chene
02543215V0002
Commencé
le 29 janvier 2016
8 185 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 janvier 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Au Chene
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AH 90
- Superficie terrain
- 8 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL