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PA – Permis d'aménager

Rue Du Stade

02543220V0001
Terminé
le 22 septembre 2020
26 735 m² terrain Orchamps Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 septembre 2020
3
Ouverture chantier
22 octobre 2020
4
Achèvement
15 décembre 2020

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Orchamps Vennes (25432)
Adresse
Rue Du Stade
25390 Orchamps Vennes
Parcelle(s)
AM 158
Superficie terrain
26 735 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25390 Orchamps Vennes
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Février 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2021
Dernière mise à jour
Février 2021

Données issues de la base SITADEL