PA – Permis d'aménager
Chem Rural Dit D Ully
02543413N0001
Terminé
le 25 janvier 2014
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 janvier 2014
3
Ouverture chantier
25 juin 2015
4
Achèvement
26 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Chem Rural Dit D Ully
Lieu-dit : SOUS LES QUEUTEUX
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AL 142
AL 141 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL