PA – Permis d'aménager
Rue De L'Isle Aux Pretres
02543422N0003
Autorisé
le 15 février 2023
1 630 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Rue De L'Isle Aux Pretres
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
F 1123
F 1127 - Superficie terrain
- 1 630 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL