Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Rue De Charmont

02543423N0005
Autorisé
le 15 janvier 2024
3 967 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 janvier 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
Rue De Charmont
25290 Ornans
Parcelle(s)
AV 64
AV 65
Superficie terrain
3 967 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25290 Ornans
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2024
Dernière mise à jour
Janvier 2024

Données issues de la base SITADEL