PA – Permis d'aménager
Rue De L'Isle Aux Pretres
0254342500002
Autorisé
le 12 janvier 2026
2 072 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Rue De L'Isle Aux Pretres
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
F 1124
F 1126 - Superficie terrain
- 2 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL