PA – Permis d'aménager
Cr Dit Des Empasoux
02544715V0001
Terminé
le 23 janvier 2016
Passonfontaine (25690)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 janvier 2016
3
Ouverture chantier
19 septembre 2016
4
Achèvement
05 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Passonfontaine (25447)
- Adresse
-
Cr Dit Des Empasoux
Lieu-dit : AUX EMPASOUX
25690 Passonfontaine - Parcelle(s)
- AC 179
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HD2G PASSONFONTAINE
- SIREN
- 811514256
- SIRET
- 81151425600015
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Fuans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL