PA – Permis d'aménager
Grande Rue Et Rue Du Chano
02544817C0003
Terminé
le 24 juillet 2017
14 483 m² terrain
Pelousey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 juillet 2017
3
Ouverture chantier
05 avril 2018
4
Achèvement
03 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pelousey (25448)
- Adresse
-
Grande Rue Et Rue Du Chano
Lieu-dit : AU CHANOT
25170 Pelousey - Parcelle(s)
-
AE 49
AE 50
AE 51 - Superficie terrain
- 14 483 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PELOUSEY AU CHANOT
- SIREN
- 818714040
- SIRET
- 81871404000016
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 70700 Gezier-Et-Fontenelay
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL