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PA – Permis d'aménager

Peseux

02544913R0001
Terminé
le 17 septembre 2013
Peseux (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 septembre 2013
3
Ouverture chantier
28 avril 2014
4
Achèvement
12 juin 2014

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Peseux (25449)
Adresse

Lieu-dit : SOUS LA VELLE
25190 Peseux
Parcelle(s)
B 333p
B 332
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25190 Peseux
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mai 2015
Dernière mise à jour
Mai 2015

Données issues de la base SITADEL