PA – Permis d'aménager
Rue Bellevue
02545312V0001
Terminé
le 01 mars 2013
Pierrefontaine-Les-Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
01 mars 2013
3
Ouverture chantier
26 août 2013
4
Achèvement
19 décembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine-Les-Varans (25453)
- Adresse
-
Rue Bellevue
Lieu-dit : AU CRAY
25510 Pierrefontaine-Les-Varans - Parcelle(s)
- AA 19
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine-Les-Varans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL