PA – Permis d'aménager
Chemin Des Epaisses
02545322V0001
Autorisé
le 15 septembre 2022
13 718 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
Chemin Des Epaisses
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
- AA 147
- Superficie terrain
- 13 718 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL